Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BEAU DES BAUX
CONFEDERATION NATIONALE DES GLACIERS DE FRANCE.

Numéro de dépôt :
1114581
Date de dépôt :
30/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE BEAU DES BAUX

Déposée le 30 juillet 1979 par CONFEDERATION NATIONALE DES GLACIERS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE BEAU DES BAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONFEDERATION NATIONALE DES GLACIERS DE FRANCE. domicilié(e) (Régie par la Loi du 21 Mars 1883 et Livre III du Code du Travail) 64 rue Caumartin 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe VALERE - France.

La marque LE BEAU DES BAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE BEAU DES BAUX est expirée depuis le 30 juillet 1989.

CONFEDERATION NATIONALE DES GLACIERS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE PERCE NEIGE , ALAMBRA , (Marque figurative) , INSTITUT DE FORMATION DU DESSERT ET DU GOUT , LA BASTE , ALLIANCE FEMININE DE LA CONFEDERATION NATIONALE DU DESSERT ET DES DOUCEURS , COMTE DE NICE , CNGFCONFEDERATION NATIONALE DES GLACIERS DE FRANCE , CONFRERIE DES METIERS DU DESSERT ET DU GOUT , La fête de la glace 1 DIMANCHE DU MOIS D'AVRIL


CONFEDERATION NATIONALE DES GLACIERS DE FRANCE. - (Régie par la Loi du 21 Mars 1883 et Livre III du Code du Travail) 64 rue Caumartin 75009 - PARIS - France


Maître Philippe VALERE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-024

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices, glace.